Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CUISINES Center
Monsieur Luc THOMAS, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONCEPT CUISINES EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée au capital de 10.000 euros

Numéro de dépôt :
3913631
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
CC CUISINES Center de Luc THOMAS

Présentation de la marque CC CUISINES Center

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Luc THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC CUISINES Center » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Luc THOMAS domicilié(e) dont le siège social est sis 83 rue de Verdun - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque CC CUISINES Center a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CUISINES Center est expirée depuis le 16 avril 2022.

Luc THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE CENTER , CUISINES CENTER , CUISINES CENTER , CUISINES CENTER


Monsieur Luc THOMAS, agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONCEPT CUISINES EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée au capital de 10.000 euros - dont le siège social est sis 83 rue de Verdun - 92150 - SURESNES - France


SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 6 juin 2018 - Immatriculation de société n°725274 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Robots [machines] et machines outils ; machines de cuisines électriques, machines à usage ménager pour la préparation des aliments, robots ménagers électriques, ouvre-boîtes électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café électriques, moulins à poivre électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, couteaux électriques, dévidoirs mécaniques, éplucheuses (machines), fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, hache-viande (machines), mixeurs, machines à râper les légumes, machines à couper le pain, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, appareils de lavage, machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, lessiveuses, machines à tordre le linge, machines à essorer le linge, machines à coudre et machines à tricoter, métiers à tisser, machines de nettoyage, machines à repasser le linge, machines à repriser, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, cireuses à parquet électriques, aspirateurs de poussières, installations pour l'aspiration de poussières, installations de dépoussiérage, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, broyeurs d'ordures, compacteurs pour les détritus, rince-bouteilles, distributeurs de papier d'emballage.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; pierres à affûter, instruments pour l'aiguisage ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; ciseaux ; coupe-légumes ; couperets ; pinces à envies ; piolets à glace ; hache-légumes ; hache-viande ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-boîtes non électriques ; pinces à sucre ; pincettes ; fers à repasser non électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de ce type destinés aux cuisines, abat-jour, portes abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, globes de lampes, composants d'appareils d'éclairage, boutons électriques lumineux, dispositifs de protection pour l'éclairage, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, broches de rôtisserie, brûleurs, cafetières électriques, torréfacteurs à café, percolateurs électriques à café, filtres à café (électriques), brûleurs à café, cafetières électriques calorifères, bouilloires électriques, autocuiseurs électriques, fours, armatures de fours, fourneaux, foyers, chauffe-bains, chaudières, composants de chaudières, installations de chauffage, allumeurs de gaz, chaudières de buanderies, alimentateurs pour chaudières de chauffage, composants d'installation de chauffage, radiateurs de chauffage, corps chauffants, chauffe-eau, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, chauffe-pieds, plaques chauffantes, poêles, appareils et installations de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de cuisson, friteuses, gaufriers électriques, fers à pâtisserie électriques, grills (appareils de cuisson), grille-pains, appareils à griller, rôtissoires, toasteurs, réchauds, chauffe-plats, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, accumulateurs de vapeur, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de production de vapeur, glacières, installations de refroidissement, appareils et installations de refroidissement de liquides, appareils pour le refroidissement de boissons, stérilisateurs, chambres et armoires frigorifiques, appareils et machines à gaz, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installations pour le traitement de l'air y compris son ionisation, sa purification, sa désodorisation, son refroidissement, son conditionnement, sa filtration, son réchauffage, son chauffage et son séchage, hottes d'aération, conduits de ventilation, aérothermes, filtres à air pour la climatisation, installations de bains, baignoires, douches, cabines de douches, bidets, lavabos, éviers, lavoirs, robinets de canalisation, conduits d'installations sanitaires, appareils de dessiccation, appareils et installations de traitement de l'eau y compris sa filtration, sa prise, son adoucissement, sa purification, appareils et installations de séchage, appareils à sécher les mains pour lavabos, numéros de maisons lumineux, appareils de désinfection, bacs à éviers, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets pour cuisine ou sanitaires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, anneaux, crochets, rails, tringles pour rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, appuis tête (meubles), verres argentés, baguettes pour tableaux non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, cadres, baguettes pour cadres, liteaux pour cadres, moulures pour cadres cartothèques, mobiles (objets pour la décoration), paravents (meubles), perches non métalliques, piédestaux pour pots à fleurs, objets d'art, bustes, statues, bibelots, en bois, cire plâtre ou en matière plastique, armoires, bahuts, bancs (meubles), berceaux, bibliothèques y compris rayons et étagères, pans de boiseries pour meubles, caisses, boites, conteneurs non métalliques, récipients en bois ou en matières plastiques, casiers, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, canapés, chaises, chaises longues, rayons pour classeurs, tableaux accroche clés non métalliques, porte-chapeaux, portemanteaux, crochets de portemanteaux, charnières non métalliques, écrans de cheminées, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets (meubles), commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, dessertes, divans, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, produits de travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, emballages pour bouteilles, enveloppes en bois ou en matières plastiques pour bouteilles, éventails, garde feu de ménage, fichiers (meubles), huches non métalliques, loquets non métalliques, lutrins, échelles non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, escabeaux, établis, étagères, tablettes de rangement, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, garde-manger non métallique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, hachoirs (tables de bouchers), housses à vêtements, jardinières (meubles), porte-revues, porte journaux, manches à balais, manches d'outils, manches de couteaux non compris dans d'autres classes, meubles, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, mobilier scolaire, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, patères, pièces d'ameublement, plateaux de table, présentoirs, pupitres, rayonnage, réservoirs (ni en métal ni en maçonnerie), revêtements amovibles pour éviers, rotin, secrétaires, sièges, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tables de rangement, tables pour machines à écrire, tables à dessin, tabourets, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures (autres qu'électriques) non métalliques, meubles de cuisines, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de rangement, niches, plans de cuisson, plans de toilette, éléments de rangement ou de présentation pour cuisines décoratifs, meubles de salles à manger, meubles de cloisons, tablettes bar, corps de meubles ; finitions en matières plastiques pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; couchettes pour animaux, niches pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur ; bibelots.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction) ; assiettes non en métaux précieux, auges, autoclaves, (marmites) non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, balais à franges, balais mécaniques, ballons en verre, boules de verre, récipients, baquets, grils (ustensiles de cuisson non électriques), barreaux de grils, supports de grils, bassinoires non électriques, bassins (récipients), batterie de cuisine (ustensiles non en métaux précieux), batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, cloches à fromage, beurriers, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires, bouillottes non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles non électriques, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boutons (poignées) en porcelaine ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses, brosses à dents, brosses à dents électriques, brosses électriques (à l'exception des parties de machines), brosses à ongles, brosses à sourcils, broyeurs ménagers non électriques, brûle-parfums, burettes, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pots non en papier, moulins à café à main non électriques, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, gaufriers non électriques, récipients calorifuges, candélabres non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que le linge de table, porte cartes de menu, casseroles, casseroles à pression non électriques, céramiques pour le ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons à épousseter, tampons métalliques à nettoyer, chaudrons, chauffe-lits non électriques, chauffe-pieds, cireuses pour chaussures non électriques, chinoiseries, presse-fruits non électriques, coquetiers non en métaux précieux, corbeille à usage domestique et non en métaux précieux, cornes à boire, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, moules de cuisine, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux précieux, cure-dents, portes cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, plaques pour empêcher le lait de déborder, planches à découper pour la cuisine, démêloirs, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de fers à repasser, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, distributeurs de serviettes en papier, siphons pour eaux gazeuses, écouvillons pour nettoyer les récipients, écuelles, verres émaillés, émulseurs à usage domestique, entonnoirs, services à épices, porte éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, essuie-meubles, éteignoirs non en métaux précieux, faïences, supports de fer à repasser, filtres à café non électriques, filtres à thé, filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux précieux, cure-dents, portes cure-dents non en métaux précieux, cuvettes, plaques pour empêcher le lait de déborder, planches à découper pour la cuisine, démêloirs, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous de fers à repasser, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, distributeurs de serviettes en papier, siphons pour eaux gazeuses, écouvillons pour nettoyer les récipients, écuelles, verres émaillés, émulseurs à usage domestique, entonnoirs, services à épices, porte éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, essuie-meubles, éteignoirs non en métaux précieux, faïences, supports de fer à repasser, filtres à café non électriques, filtres à thé, filtres pour le ménage, flacons non en métaux précieux, poêles à frire, friteuses non électriques, coupes à fruits, gants à polir, ouvre-gants, gants de ménage, seaux à glace, glaces, glacières portatives non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, housses pour planches à repasser, pièges à insectes, déchets de laines d'acier pour le nettoyage, planches à laver, lèche-frites, légumiers, cuviers à lessive, séchoirs à lessive, services à liqueur, lissoirs, louches de cuisines, majoliques, mélangeurs manuels, ménagère non en métaux précieux, ramasse-miettes, moulins à usage domestique à main, nécessaire pour pique-nique, corbeilles à pain, planches à pain, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles, pelles à tarte, supports pour plantes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats en papier, couvercles en papier, plats non en métaux précieux, poignées de portes en porcelaine, poivriers non en métaux précieux, porte-savons, portes serviettes non en métaux précieux, poterie, pots à fleurs, poubelles, poudriers, poudriers non en métaux, seaux à rafraîchir, râpes (ustensiles de cuisine), ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, vases non en métaux précieux, saladiers, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tamis (ustensiles de ménage), tampons abrasifs pour la cuisine, tasses non en métaux précieux, pipettes, porte ustensiles non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, objets d'art, bustes, statuettes, en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; siphons d'évier.

Dessous de carafes, dessous de plats en tissu, dessous de tables en tissu, essuie-mains en matières textiles, napperons en matière textile ou en matière plastique, nappes en matière textile ou en matière plastique, chemins de table, serviettes de tables en matière textile, housse de protection pour les meubles, revêtements de meubles en matières plastiques, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, store en matière textile, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, essuie-verre, serviettes de toilette en matières textiles.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou appareils de publicité, publicité en ligne sur les réseaux informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusions d'annonces publicitaires, relations publiques, service de vente au détail de cuisines, meubles de cuisines, appareils, équipements et ustensiles de cuisines.

Services d'installation de cuisines, services d'installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture, décoration d'intérieure, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs.